Déposée le 18 octobre 2011 par AUDOUY André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CHEZ MOUSTACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est AUDOUY André domicilié(e) 9 rue Guillaume Rigal - 31200 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André AUDOUY domicilié(e) 9 rue Guillaume Rigal - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque CHEZ MOUSTACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ MOUSTACHE est expirée depuis le 18 octobre 2021.
AUDOUY André a également déposé les autres marques suivantes : Chez Moustache
AUDOUY André - 9 rue Guillaume Rigal - 31200 - TOULOUSE - France
Monsieur André AUDOUY - 9 rue Guillaume Rigal - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Couteaux de table, coutellerie de table, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers).
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, appareils d'instruction ou d'enseignement, publications électroniques (téléchargeables).
Produits de l'imprimerie, livres, revues, livres de cuisine, livres de recettes, guides (produits de l'imprimerie), manuels, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus, brochures, plaquettes publicitaires, publications, agendas, autocollants (articles de papeterie), pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage ; stylos, cartes de visite, sacs et sachets (pour l'emballage) en papier ou en carton ou en matières plastiques.
Vaisselle non en métaux précieux, bouteilles isolantes, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non en métaux précieux, cruches, coquetiers non en métaux précieux, cloches à fromage, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), sacs isothermes, récipients à boire, gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), photophores non en métaux précieux, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux, casseroles, casseroles à pression non électriques, moules de cuisine, ustensiles de cuisine non électriques, tire-bouchons, torchons (chiffons) de nettoyage.
Linge de table non en papier, linge de maison, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles.
Charcuterie ; confitures, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, conserves de viandes et/ou de poissons ; rillettes, rillettes d'oie, foie gras, foie gras en conserve, foie gras mi-cuit, foie gras de canard, foie gras d'oie, confits d'oie, confits de canard, gésiers en conserve.
Pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, préparations faites à base de pâtes alimentaires, piments [assaisonnements].
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires, services rendus par un franchiseur à savoir dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour les tiers, services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial, vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés, de charcuterie, de foie gras et de confits.
Services rendus par un franchiseur à savoir formation du personnel, formation, formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, divertissement, organisation de concours à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; planification de réceptions.
Service de traiteur, service de restauration (repas), service de restauration à service rapide et permanent (snack-bars), services de cafés-restaurants, restaurants libre-service (alimentation), établissements à restauration rapide (repas), information en matière de réservation de places de restaurant, information en matière de réservation de places de restaurant sur réseaux informatiques, service de dégustation de produits alimentaires.
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